Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP OULIE
Numéro de dépôt :
951296
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque CAP OULIE
Déposée le 19 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Janot - A. Maunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « CAP OULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP OULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAP OULIE est expirée depuis le 19 mars 1986.
Distillerie Janot - A. Maunier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508